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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA
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ASPACELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPACELL
ERYTECH PHARMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4103800
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2024
ASPACELL de ERYTECH PHARMA

Présentation de la marque ASPACELL

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASPACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERYTECH PHARMA domicilié(e) 60 avenue Rockfeller - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 560 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ASPACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPACELL est expirée depuis le 8 juillet 2024.

ERYTECH PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ERYTECH , ENHOXY , Deliv'ERY System , ERYCAPS , Cleav'ERY System , EryDexone , ERY tech Pharma , ERYCAPS , GRASPA , Vaccin'ERY System


ERYTECH PHARMA, Société Anonyme - 60 avenue Rockfeller - 69008 - LYON - France - SIREN 479560013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Recherches scientifiques à but médical ;

Services médicaux ; services de santé.